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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS DU DOUESY
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LE GOURMILLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE GOURMILLET
LES SALAISONS DU DOUESY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93451314
Date de dépôt :
14/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/2013

Présentation de la marque LE GOURMILLET

Déposée le 14 janvier 1993 par la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS DU DOUESY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE GOURMILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SALAISONS DU DOUESY domicilié(e) 6, rue Edison,69500 BRON (dossier no 2228740) - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 413 291 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228740) - 69006 - France.

La marque LE GOURMILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE GOURMILLET est expirée depuis le 14 janvier 2013.

LES SALAISONS DU DOUESY a également déposé les autres marques suivantes : CAMPANEL , JULES MOREY SALAISONS SA , DUC DE PROVENCE , JULES MOREY , VILLAGE DE JULES MOREY , LE TERROIR , LOSEGRILL , LE DOUESY , JULES MOREY , LE GRAND VILLAGE


LES SALAISONS DU DOUESY, Société Anonyme - 6, rue Edison,69500 BRON (dossier no 2228740) - 69500 - France - SIREN 342413291


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2228740) - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2228740 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-24

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°370722 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381137 - Publication au BOPI 2003-11-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de nature juridique n°370723 - Publication au BOPI 2003-05-12

Inscription le 12 mai 2003 - Changement de dénomination n°370725 - Publication au BOPI 2003-05-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Viande; produits de charcuterie entre autres, saucissons, jambons, pâtés, produits de salaison; poissons, volailles et gibier, extraits de viande